Préparation du vote des nouveaux statuts, 10 décembre 2014

Voir les Propositions de modifications des Statuts le 10 décembre 2014


Le conseil d'administration de la société d'histoire 94120 Saint-George & Dalayrac propose de modifier les statuts votés le 10 décembre 2011 comme suit :


Premièrement
Article 1 & 2

Article 1 – Fondation, dénomination, fondement

Fondation & Dénomination

Les membres dont les noms figurent en annexe aux présents statuts, réunis en assemblée générale extraordinaire, du mardi 2 décembre 2014, 20:00 au mercredi 10 décembre 2014, 18:10, conformément à l'article 4 des statuts du 19 juin 2004, ont modifié ainsi qu'il suit, les statuts de la Société d'histoire 94120 Saint-George & Dalayrac, ci-dessous dénommée "Saint-George Dalayrac".

Raison sociale

Société d'histoire 94120 Saint-George & Dalayrac
Csgd94120 (Saint-George Dalayrac)
Maison du citoyen et de la vie associative
16, rue du Révérend Père Aubry
94120 Fontenay-sous-Bois

Article 2 – Objet

Inchangé.

Deuxièmement Logo de Saint-George Dalayrac

Le logo de Saint-George Dalayrac est composé des portraits de Joseph Bologne de Saint-George et de Nicolas Marie Dalayrac sur fond bleu et porte la mention "Société d'histoire 94120 Saint-George & Dalayrac. Ces éléments sont pérennes, leur disign peut évoluer.

Une copie du logo a été téléversée sur Wikimedia Commons à la date du 9 octobre 2014, 00:30:23. Saint-George Dalayrac exerce des droits d'auteur sur ce logo.

Logo à la date du
9 octobre 2014, 00:30:23
Wikimedia Commons

Troisièment Composition du Bureau

Composition du Bureau

Le Bureau est composé de deux à quatre membres élus parmi les membres du Conseil d'administration au scrutin secret et responsables devant celui-ci :

• un(e) président(e),
• un(e) vice-président(e)
• un(e) trésorier(e),
• un(e) secrétaire,

Les membres du Bureau sont obligatoirement des personnes physiques, membres à titre individuel et rééligibles. Le bureau statue légitiment si deux de ses membres au moins sont réunis. Dans ce cas, la-e président-e a un droit de veto qui renvoie à une délibération du Conseil d'administration et/ou des assemblées statutaires concernés.

Quatrièmement Le trésorier

Dans l'accomplissement de ces fonctions, le trésorier se fait assister par un ou deux membres actifs.

Le vote 

1. Le pseudonyme de la Société d'histoire 94120 Saint-George & Dalayrac, est "Saint-George Dalayrac".
   Pour ~ Contre ~ Abstention. 
2. Le Logo de Saint-George Dalayrac est adopté. Mention est faite dans les statuts.
   Pour ~ Contre ~ Abstention. 
3. Il est créé une fonction de vice-président au sein du bureau.
   Pour ~ Contre ~ Abstention. 
4. Le trésorier se fait assister par des membres actifs.
   Pour ~ Contre ~ Abstention.